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Agenda

Prochain Conseil Municipal - 16 novembre 2021

Prochain Conseil Municipal

20 heures salle du Conseil - 7 place de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

I - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2022
II - Décision Modificative N° 2 - Commune
III - Décision Modificative N° 1 - Camping
IV - Décision Modificative N° 2 - Economique
V - Durées d'amortissement à compter du 1er janvier 2022 - Annexe 1
VI - Convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique - Annexe 2
VII - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier - Annexe 3
VIII - Rapport sur Prix et la Qualité du Service 2020 du SPANC - Annexe 4
IX - Adhésion de 3 nouvelles communes au SPANC
X - Bilan d'activité 2019-2020 SYDESL - Annexe 5
XI - Convention relative à la viabilité hivernale
XII - Prime de Fin d'Année 2021
XIII - Création de 2 postes d'Adjoint Technique
XIV - Recrutement d'un médecin de prévention
XV - Contrat de location des locaux du cyberespace pour la CCBSB
XVI - Election d'un(e) référent(e) Sécurité Routière
XVII - Ouvertures dominicales des commerces pour 2022
XVIII - Compte rendu de délégation exercée par Madame le Maire
XIX - Divers

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