Site officiel de la commune de Chauffailles, Bourgogne du Sud (71)

Agenda

Prochain Conseil Municipal - 11 juillet 2022

Prochain Conseil Municipal

20 heures salle du Conseil Communautaire - 4 rue Elie Maurette

Ordre du jour

I - Demande de subvention Club de Foot DSCB - annexe 1
II - Demande de prise en charge PSC1
III - Remboursement frais d'immatriculation d'un véhicule de fonction - annexe 2
IV - Participation au Fonds de Solidarité Logement
V - Subvention Amende de Police - annexe 3
VI - Proposition nouveaux tarifs des locations au camping - annexe 4
VII - Garantie pour le réaménagement de l'emprunt de l'EHPAD/SSAD "Antonin Achaintre" de Chauffailles - annexes 5 et 6
VIII - Election d'une nouvelle adjointe suite à la démission de la 4ème adjointe
IX - Compte rendu de délégation exercée par Madame le Maire X - Divers

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