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Agenda

Prochain Conseil Municipal - 9 avril 2021

Prochain Conseil Municipal

19 heures salle du Conseil Communautaire - 4 rue Elie Maurette

Ordre du jour

I - Taux des impôts locaux
II - Tour de Saône-et-Loire
III - Convention OGEC - annexe 1
IV - Subventions aux associations - annexe 2
V - Comptes de gestion - annexe 3 VI - Comptes administratifs - annexe 4 VII - Affectation des résultats VIII - Vote du Budget - annexe 5 IX - Subvention archives
X - Appel à projet socle numérique
XI - Appel à projet "réduction des rejets des réseaux d'eaux usées"
XII - Remboursement dégradations
XIII - Modification modalités de paiement au camping
XIV - Attribution logement de fonction
XV - Vente d'une parcelle
XVI - Achat d'un tènement immobilier
XVII - Demande pour éteindre une créance
XVIII - Rythme scolaire des écoles
XIX - Création de 2 postes par avancement de grade
XX - Adhésion au CNAS
XXI - Convention Petites Villes de Demain - annexe 6
XXII - Commission CAO
XXIII - Compte rendu de délégation exercée par Madame le Maire
XXIV - Divers

note synthétique

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